Données essentielles des marchés publics.

Fait le 11/12/2025

Détails du Marché Public

Informations générales

Identifiant unique du marché public
mpsyn0091588448
Nom de l'acheteur
CISN RESIDENCES LOCATIVES
SIRET
00638015800045

Caractéristiques du marché public

Nature du marché
Marché
Objet du marché/lot
ENTRETIEN ESPACES VERTS DU PATRIMOINE CISN RL
Code CPV
77310000
Procédure de passation
Procédure adaptée

Lieu principal d'exécution

Type de code du lieu d'exécution
Code département
Code du lieu d'exécution
44
Nom du lieu d'exécution
44 LOIRE ATLANTIQUE

Durée et dates

Durée initiale du marché en nombre de mois
36
Date de notification
10/12/2025
Date initiale de publication des données essentielles
11/12/2025

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum
221937.61€
Forme de Prix
Unitaire
Type de Prix
Définitif ferme
Nombre d'offres reçues
14
Pourcentage des produits d'origine UE
N/A
Pourcentage des produits d'origine France
N/A
CCAG
Travaux
Technique d'achat
Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants
Non
I-6 Modalités d'exécution du marché public.
Sans objet
Numéro d'identification de marché public relevant de la technique d'achat accord-cadre
Sous-traitance déclarée
Non

Considérations sociales et environnementales

Considérations sociales
Pas de considération sociale
Considérations environnementales
Pas de considération environnementale

Titulaires

Type de groupement d'entreprises ou d'opérateurs économiques
Pas de groupement
Une avance a été accordée au titulaire principal du marché public
Non
Taux de l'avance accordée au titulaire principal du marché public par rapport au montant du marché
0.00

Titulaire N°1

Dénomination sociale
01 - SARL MORICE PAYSAGE - 31 096,21 € H.T
Type d'identifiant
SIRET
Identifiant
80 012 738 300 019

Titulaire N°2

Dénomination sociale
02 - MORICE PASCAL - 71 939,96 € H.T
Type d'identifiant
SIRET
Identifiant
34 342 823 100 025

Titulaire N°3

Dénomination sociale
03 - ORAMO - 25 355,20 € H.T
Type d'identifiant
SIRET
Identifiant
31 706 341 000 086

Titulaire N°4

Dénomination sociale
04 - ORAMO - 29 418,27 € H.T
Type d'identifiant
SIRET
Identifiant
31 706 341 000 086

Titulaire N°5

Dénomination sociale
05 - MOUCHET - 39 061,15 € H.T
Type d'identifiant
SIRET
Identifiant
48 486 621 500 029

Titulaire N°6

Dénomination sociale
06 - MORICE PASCAL - 25 066,82 € H.T
Type d'identifiant
SIRET
Identifiant
34 342 823 100 025