Synapse

Données essentielles des marchés publics.

Fait le 22/04/2024

Détails du Marché Public

Informations générales

Identifiant unique du marché public
mpsyn0009963398
Nom de l'acheteur
Ville de Valogne
SIRET
21500615600016

Caractéristiques du marché public

Nature du marché
Marché
Objet du marché/lot
Organisation des activités extrascolaires ALSH Valognes Etés 2024, 2025 et 2026
Code CPV
92000000-1
Procédure de passation
Procédure adaptée

Lieu principal d'exécution

Type de code du lieu d'exécution
Code postal
Code du lieu d'exécution
50700
Nom du lieu d'exécution
Valognes

Durée et dates

Durée initiale du marché en nombre de mois
36
Date de notification
16/04/2024
Date initiale de publication des données essentielles
22/04/2024

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum
65970.00€
Forme de Prix
Unitaire
Type de Prix
Définitif révisable
Nombre d'offres reçues
1
Pourcentage des produits d'origine UE
100.00
Pourcentage des produits d'origine France
100.00
CCAG
Fournitures courantes et services
Technique d'achat
Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants
Non
I-6 Modalités d'exécution du marché public.
Sans objet
Numéro d'identification de marché public relevant de la technique d'achat accord-cadre
Sous-traitance déclarée
Non

Considérations sociales et environnementales

Considérations sociales
Pas de considération sociale
Considérations environnementales
Pas de considération environnementale

Titulaires

Type de groupement d'entreprises ou d'opérateurs économiques
Pas de groupement
Une avance a été accordée au titulaire principal du marché public
Non
Taux de l'avance accordée au titulaire principal du marché public par rapport au montant du marché
0.00

Titulaire N°1

Dénomination sociale
Les Francas de la Manche
Type d'identifiant
SIRET
Identifiant
78091606000061